Déposée le 30 mai 2003 par DUBOIS Jérôme et LIMATA Jean-Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « SOLAREOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Les déposants sont DUBOIS Jérôme - domicilié(e) Les pentes de Salaman,07700 SAINT MARCEL d'ARDECHE - 07700 - France et LIMATA Jean-Charles - domicilié(e) 369, Route de Cavillargues,30330 CONNAUX - 30330 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIMATA Jean-Charles domicilié(e) 369, Route de cavillargues,30330 CONNAUX - 30330 - France.
La marque SOLAREOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLAREOLE est expirée depuis le 30 mai 2013.
DUBOIS Jérôme - - Les pentes de Salaman,07700 SAINT MARCEL d'ARDECHE - 07700 - France
LIMATA Jean-Charles - - 369, Route de Cavillargues,30330 CONNAUX - 30330 - France
LIMATA Jean-Charles - 369, Route de cavillargues,30330 CONNAUX - 30330 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Appareils d'éclairage, de chauffage Distribution d'énergie Production d'énergie
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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